Conditions Générales de Vente
ARTICLE 1 : APPLICATIONS DES C.G.V
Les présentes conditions générales définissent les relations et conditions applicables dans le cadre de la vente à distance des produits proposés par la société NUANCES GOURMANDES (ci-après « NUANCES GOURMANDES »), sur la boutique en ligne shopnuancesgourmandes.com et toute personne physique non commerçante (ci-après « le Client »). Ainsi, le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales au moment de la passation de la commande et les accepter sans réserve. NUANCES GOURMANDES se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la passation de la commande du client.
ARTICLE 2 : PRODUITS
Chaque produit est illustré d’une photographie et d’un descriptif établi par NUANCES GOURMANDES. Les descriptifs sont destinés à présenter au Client les principales caractéristiques des produits avant la prise de commande définitive. Les photographies des produits sont la propriété de NUANCES GOURMANDES. Celles-ci sont fournies à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
ARTICLE 3 : COMMANDE
Pour passer commande, le Client s’engage à remplir les éléments de sa commande et renseigne intégralement les différentes rubriques nécessaires au bon traitement de celle-ci avec précision. Choix des produits ; Mise au panier ; Validation du panier ; Création d’un compte client ; Choix de l’adresse de livraison ou retrait en boutique ; Confirmation de la commande ; Acceptation des CGV ; Choix du mode de paiement et paiement de la commande ; Confirmation par email
ARTICLE 4 : COMPTE CLIENT
La prise de commande via la boutique en ligne shopnuancesgourmandes.com nécessite une inscription préalable pour la création d’un compte client NUANCES GOURMANDES. Pour s’inscrire, le Client doit tout d’abord valider son panier, puis remplir le formulaire d’inscription. Lors de son inscription, le Client renseigne une adresse de courrier électronique valide et un mot de passe. Il s’engage à garder ces informations strictement confidentielles et à ne divulguer aucunement celle-ci, afin d’éviter tout risque d’intrusion dans son compte client. NUANCES GOURMANDES ne pourra être tenue responsable en cas de négligence du Client. Une fois l’inscription effectuée, le Client recevra un e-mail récapitulatif à l’adresse de courrier électronique renseignée. Le Client renseigne ensuite les informations associées à son compte client : nom, prénom, numéro de téléphone, adresse, code postal et ville. Pour les expéditions, le Client renseigne ensuite les informations de livraison : nom, prénom, adresse et complément d’adresse, code postal, ville, pays (France uniquement), numéro de téléphone et éventuellement le code porte, l’étage et le bâtiment. Les informations indiquées doivent être précises et complètes, afin de permettre une livraison dans les meilleures conditions. Les boites postales et cedex ne pourront pas être prises en compte. NUANCES GOURMANDES ne pourra être tenue responsable en cas d’impossibilité de livraison due à des renseignements erronés ou incomplets. En cas de perte ou d’oubli du mot de passe, le Client a la possibilité de réinitialiser ce dernier et d’en choisir un nouveau en cliquant sur le lien « Mot de passe oublié ? » et en saisissant son adresse électronique. Le Client saisira alors l’adresse électronique associée à son compte et recevra un e-mail lui indiquant son mot de passe.
ARTICLE 5 : PRIX
Les prix de vente des produits commercialisés sur la boutique en ligne boutique.nuancesgourmandes.com sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (T.T.C.), hors frais d’expédition. Ils tiennent compte du taux de la T.V.A. française en vigueur au jour de la commande. Tout changement du taux de T.V.A. sera répercuté immédiatement sur les prix. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.
Les prix affichés sur le site sont susceptibles d’être révisés à tout moment sans préavis en fonction des conditions économiques et de l’augmentation des matières premières. Les frais d’expédition comprennent une participation aux frais de préparation et d’emballage auxquels s’ajoutent des coûts d’affranchissement et des frais de livraison de la commande
ARTICLE 6 : PAIEMENT ET SECURISATION DES TRANSACTIONS
Le paiement en ligne se fait par carte bancaire exclusivement. Le Client accepte que son compte soit débité du montant total dû au moment de la commande. Les cartes bancaires acceptées pour le paiement en ligne sont les cartes de porteurs dans la zone Union Européenne de type Cartes bleues, Visa, Vpay, Electron, MasterCard, Maestro. En fonction du type de carte, le client saisit son numéro de carte, sa date d’expiration ainsi que le code cryptogramme (composé des trois chiffres situés au dos de la carte bancaire) puis valide les données ou a la possibilité de revenir à la page précédente.
Les paiements effectués en ligne par carte bancaire seront réalisés par le biais du système de paiement sécurisé de l’établissement bancaire de NUANCES GOURMANDES. La demande de paiement est envoyée en temps réel sur le système de paiement sécurisé : la banque s’assure que la carte bancaire est valide (pas d’erreur de saisie, pas d’opposition), et confirme l’enregistrement du règlement en délivrant un numéro de transaction ou informe que la transaction est refusée. Après validation du paiement par l’organisme bancaire, la commande est acceptée par le vendeur qui confirmera l’acceptation de la commande par courrier électronique au client. Le client s’engage à utiliser personnellement la carte bancaire dont il est titulaire. En cas d’utilisation frauduleuse, le vendeur ne pourra pas voir sa responsabilité engagée. Les produits demeurent la propriété de NUANCES GOURMANDES jusqu’au complet encaissement du prix
ARTICLE 7 : RUPTURE DE STOCKS
Les produits vendus sur la boutique en ligne boutique.nuancesgourmandes.com sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Un produit devenu indisponible sera, dans les plus brefs délais, retiré du catalogue des produits disponibles en vente à distance.
Toutefois, en cas de rupture de stock, NUANCES GOURMANDES prendra contact avec le Client par téléphone ou par e-mail dans les meilleurs délais afin de convenir avec lui :
-De décaler la livraison en attendant le réapprovisionnement de ce produit, lorsque cela est possible.
-De remplacer le produit par un autre équivalent en qualité et prix.
-De procéder au remboursement.
Les produits NUANCES GOURMANDES sont fabriqués de façon artisanale et sont disponibles en quantités limitées. À toutes fins utiles, il est important de noter que les commandes passées durant les périodes de fêtes (Noël, nouvel an, saint valentin, pâques, fête des pères, fête des mères) pourront entraîner des risques de rupture de stocks plus importants comparativement à celles effectuées pendant les autres périodes de l’année.
ARTICLE 8 : LIVRAISON
Les expéditions à domicile sont effectuées en France métropolitaine sauf en Corse et Principauté de Monaco. Toute commande passée sur le site avant 16h sera expédiée de la manière suivante (hors jour férié ou congés annuels) :
Le lundi / préparation et expédition le mardi / livraison au plus tôt le mercredi ou le jeudi.
Le mardi / préparation et expédition le mercredi / livraison au plus tôt le jeudi ou le vendredi.
Le mercredi / préparation et expédition le lundi / livraison au plus tôt le mardi ou le mercredi.
Le jeudi / préparation et expédition le lundi / livraison au plus tôt le mardi ou le mercredi.
Le vendredi / préparation et expédition le lundi / livraison au plus tôt le mardi ou le mercredi.
Le samedi / préparation et expédition le mardi / livraison au plus tôt le mercredi ou le jeudi.
Le dimanche / préparation et expédition le mardi / livraison au plus tôt le mercredi ou le jeudi.
En cas de jours fériés ou congés annuels, la livraison des produits est reportée de la manière suivante :
– Si la commande est passée la veille de jours fériés ou un jour férié ou pendant la période des congés annuels, la commande sera traitée le jour suivant le jour férié ou période de congés annuels, et expédiée selon les modalités ci-avant.
NUANCES GOURMANDES ne saurait être tenu pour responsable des éventuels retards de livraison dus au prestataire de transport. Le Client est responsable des informations relatives à la livraison. Ces mentions doivent être précises, exactes, et complètes pour permettre une livraison dans les meilleures conditions. NUANCES GOURMANDES ne pourra en aucun cas être tenu responsable d’une livraison impossible dû à une erreur d’adresse ou à une impossibilité de livrer à l’adresse indiquée. En cas d’absence du destinataire ou d’une personne pouvant prendre possession des produits lors de la livraison, le transporteur en informera le destinataire et lui proposera une nouvelle solution de mise à disposition de ses produits. En aucun cas, NUANCES GOURMANDES ne saurait être tenu responsable d’une éventuelle détérioration des produits du fait de leur retrait tardif auprès du transporteur. Les dépassements de délais de livraison ne peuvent donner lieu à des dommages et intérêts. Toutefois, et sous réserve des limitations énumérées dans les présentes C.G.V, lorsque le retard de livraison est supérieur à 48 heures ouvrables, le montant total de la commande sera re-crédité au Client sous forme d’avoir. Le délai de livraison ne saurait être garanti pendant les périodes de fêtes (Noël, nouvel an, saint valentin, pâques, fête des pères, fête des mères). Pendant ces périodes, les commandes livrées en retard ne sauraient bénéficier d’un avoir. Enfin, si le produit, sous la responsabilité du transporteur, n’a pas été livré, pour toute autre cas de force majeure telle que définie dans l’article 16, la vente pourra alors être résolue et le Client pourra obtenir le remboursement de sa commande à l’exclusion de tout autre indemnité ou dommages et intérêts. Dans tous les cas, les produits voyagent aux risques et périls du Client. Il appartient à ce dernier de vérifier le contenu du colis au moment de la livraison et, le cas échéant, de formuler les réserves précises sur le bon de livraison. Toute anomalie concernant les produits (avarie, article manquant par rapport au bon de commande, non-conformité, colis endommagé ou ouvert, produits défectueux) devra être impérativement indiqué au moment de la réception du colis à NUANCES GOURMANDES. Les tarifs de livraison sont indiqués au moment de la passation de commande.
ARTICLE 9 : RETRAIT EN BOUTIQUE
Les retraits en boutique sont effectués au magasin NUANCES GOURMANDES situé 10 rue du vent – Z.A. de Croix Fort – 17220 SAINT MÉDARD D’AUNIS du lundi au vendredi de 10h00 à 13h00 et de 14h00 à 18h00. Toute commande passée sur le site avant 16h (hors jour férié ou congés annuels) :
Du lundi au jeudi, sera préparée et disponible à partir du lendemain aux horaires d’ouverture de la boutique.
Le vendredi, sera préparée et disponible à partir du lundi suivant aux horaires d’ouverture de la boutique. Le samedi et le dimanche sera préparée et disponible à partir du mardi suivant aux horaires d’ouverture de la boutique.
En cas de jours fériés ou congés annuels, les retraits en boutique sont reportés de la manière suivante :
– Si la commande est passée la veille de jours fériés ou un jour férié ou pendant la période des congés annuels, la commande sera traitée le jour suivant le jour férié ou période de congés annuels, et disponible selon les modalités ci-avant.
ARTICLE 10 : SERVICE CLIENT
NUANCES GOURMANDES met tout en œuvre afin de satisfaire au mieux sa clientèle. Toutefois, et conformément aux dispositions de l’article L 121-19 du code de la consommation, dans le cas où un client aurait une réclamation à faire, il peut s’adresser au Service Client à l’adresse ci-dessous NUANCES GOURMANDES – 10 rue du vent – Z.A. de Croix Fort – 17220 SAINT MEDARD D’AUNIS. Le Service Client est également joignable par mail à l’adresse suivante : nuancesgourmandes@gmail.com ou par téléphone pendant les heures d’ouverture au 05 46 69 37 15.
ARTICLE 11 : QUALITE
NUANCES GOURMANDES garantit au Client la qualité et la fraicheur de ces produits, et que ceux-ci sont fabriqués et emballés selon des règles d’hygiène de qualité strictes, et conservés conformément aux normes en vigueur en France. Afin de garantir toutes les qualités organoleptiques, les macarons NUANCES GOURMANDES ont subi une surgélation préalable, puis sont conservés à -18°C dans les plus strictes règles d’hygiène. Les conseils de dégustation et conservation sont indiqués sur le plan de boite accompagnant les boites de macarons. NUANCES GOURMANDES veille à l’intégrité des produits lors de leur expédition grâce à un emballage préservant les denrées de tout dommage pendant le transport. NUANCES GOURMANDES ne saurait étendre sa garantie sur ses produits si le Client n’a pas respecté les conditions de conservation optimum.
ARTICLE 12 : DROITS DE RETRACTATION
Conformément aux dispositions de l’article L 121-21-8 alinéa 4 du code de la consommation, le Client ne bénéficie pas du droit de rétractation pour les contrats de fourniture de denrées périssables, telles que les produits vendus sur le site boutique.nuancesgourmandes.com.
ARTICLE 13 : RECLAMATIONS
Tous les articles proposés sur le site sont soumis à la garantie légale relative aux conséquences des défauts ou vices cachés pouvant affecter les produits prévus par les articles 1641 et suivants du Code Civil ainsi que les articles L-211-4 et suivants du code de la consommation. Le Client dispose d’un délai de 3 jours à compter de la livraison pour adresser au Service Client toutes réserves ou réclamations pour non-conformité ou vice apparent des articles livrés. Passé ce délai et à défaut d’avoir respecté cette formalité, les articles seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par NUANCES GOURMANDES. Pour des raisons d’hygiène et de sécurité alimentaire, les denrées périssables ne seront ni reprises, ni échangées. NUANCES GOURMANDES n’accepte aucun retour de produit de la part du Client sans son autorisation préalable. Si le vice apparent ou le défaut de conformité de l’article est avéré, NUANCES GOURMANDES s’engage à procéder au remboursement ou à l’avoir dans un délai maximum de 30 jours. La durée de validité de cet avoir est d’un an à compter de la date de création de ce dernier.
ARTICLE 14 : PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments quels qu’ils soient de la boutique en ligne boutique.nuancesgourmandes.com sont réservés au titre du droit d’auteur et restent la propriété intellectuelle et exclusive de NUANCES GOURMANDES. Toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite sauf accord préalable.
Le client s’engage à ne pas utiliser notre marque, titre, label ou nos noms sauf accord écrit de la part de NUANCES GOURMANDES.
NUANCES GOURMANDES vend ses produits à son client sous marque blanche.
Le Client peut donc commercialiser les produits sous sa propre marque et les revendre à ses propres clients, en supprimant toute référence au nom ou à la marque de NUANCES GOURMANDES.
Le Client ne peut utiliser la marque blanche que conformément aux directives et spécifications fournies par NUANCES GOURMANDES. Le Client doit obtenir l’autorisation écrite préalable de NUANCES GOURMANDES pour utiliser toute autre marque, logo ou matériel promotionnel en lien avec les produits sous marque blanche.
Le Client est responsable de toutes les obligations contractuelles et légales envers ses propres clients. NUANCES GOURMANDES ne sera donc pas responsable envers les clients du Client pour toute réclamation, perte ou dommage.
En cas de manquement par le Client à l’une de ses obligations en vertu des présentes Conditions Générales de Vente, NUANCES GOURMANDES se donne le droit de refuser toute commande du Client sans préavis ni indemnité.
ARTICLE 15 : PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
En commandant via la boutique en ligne boutique.nuancesgourmandes.com, le Client consent à l’utilisation par NUANCES GOURMANDES des données nominatives le concernant. Ces données sont nécessaires pour assurer le bon traitement des commandes. L’ensemble de ces informations est traité avec la plus grande rigueur et la plus grande discrétion. Le fichier regroupant ces informations a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (n°1902575). Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le Client dispose à tout moment d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à NUANCES GOURMANDES – 10 rue du vent – Z.A. de Croix Fort – 17220 SAINT MEDARD D’AUNIS. Les demandes sont traitées dans un délai maximal d’un mois.
ARTICLE 16 : INTERDICTION DES VENTES HORS RESEAU
Les produits de la boutique en ligne boutique.nuancesgourmandes.com sont destinés à être vendus uniquement dans notre réseau de distribution. En conséquence, il est interdit d’acheter les produits aux fins de leur revente en dehors de nos réseaux, notamment sur des sites internet. Au-delà d’une atteinte à notre marque et à l’intégrité de nos produits, de tels agissements pourront être de nature à engager la responsabilité civile et le cas échéant pénale de leurs auteurs.
ARTICLE 17 : FORCE MAJEURE
Ni la société NUANCES GOURMANDES, ni le Client ne saurait être tenu responsable de toute inexécution, la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes C.G.V qui aurait pour origine un cas de force majeure. A ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible au sens de l’article 1148 du code civil. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et tribunaux français : les grèves totales ou partielles, grèves patronales, émeutes, troubles civils, insurrections, guerres, intempéries, épidémies, blocages des moyens de transport ou d’approvisionnement pour quelque raison que ce soit, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, dégâts des eaux, restrictions gouvernementales ou légales, modifications légales ou réglementaires des formes de commercialisation, pannes d’ordinateur, blocages des télécommunications, y compris des réseaux de télécommunications, toute remise en cause des fondements mathématiques régissant la théorie des algorithmes cryptographiques, utilisés pour les infrastructures à clé publique et tout autre cas indépendant de la volonté des parties empêchant l’exécution normale du contrat.
ARTICLE 18 : JURIDICTION
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée prioritairement avant toute action judiciaire. Nous prions à cette fin nos Clients, de bien vouloir contacter par courrier notre service clientèle à l’adresse suivante : NUANCES GOURMANDES – 10 rue du vent – Z.A. de Croix Fort – 17220 SAINT MEDARD D’AUNIS. A défaut de solution amiable, toutes actions seront soumises aux juridictions compétentes du ressort de La Rochelle.
